Qualité de l’air

Il existe de nombreuses sources d’émissions atmosphériques de polluants à Montréal, que cela soit au niveau du transport, des industries et même des résidences essentiellement à cause du chauffage au bois. Le parc industriel de Montréal est l’un des plus importants et des plus diversifiés au pays. Les véhicules sur les routes de la métropole sont responsables de l’émission de quantités importantes de polluants, à l’origine notamment du smog. Le chauffage au bois résidentiel est également pointé du doigt pour le smog hivernal. Une partie de la pollution atmosphérique provient également des activités humaines de l’Ontario et des États-Unis. Tous les paliers de gouvernements sont donc interpellés dans ce dossier. Plusieurs règlements et programmes incitatifs sont en vigueur et doivent toujours faire l’objet d’amendements pour améliorer la qualité de l’air ambiant à Montréal.

L’agglomération de Montréal est soumise au Règlement 90 qui limite les émissions dans l’atmosphère et exige l’obtention d’un permis d’émission. La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) a compétence pour planifier et contrôler l'application d'un règlement sur l'assainissement de l'atmosphère. Cette compétence ne s’exerce présentement que sur le territoire de l’agglomération de Montréal. Le territoire de la CMM est soumis à deux règlements distincts sur les émissions atmosphériques : un pour l'île de Montréal, l'autre pour les quatre autres secteurs de la région métropolitaine. La CMM a délégué l’application du Règlement à la Ville de Montréal qui est responsable des opérations, fournit les ressources et assure la reddition de comptes.

Le gouvernement du Québec a adopté en 2011 le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA) qui constitue une refonte du Règlement sur la qualité de l’atmosphère (RQA) adopté en 1979 et s’applique partout au Québec sauf sur l’île de Montréal.

L’augmentation des épisodes de smog hivernal dans la métropole au cours des dernières années et des études scientifiques ont fait prendre conscience que l'utilisation des systèmes de chauffage au bois en milieu résidentiel constitue une source importante de pollution atmosphérique dans la région de Montréal. Les particules émises par le chauffage au bois sont de très petite taille (moins de 2,5 microns) ce qui leur permet de pénétrer profondément dans les voies respiratoires et de nuire à leur fonctionnement. Ces effets peuvent être plus ou moins accentués selon la sensibilité des personnes. Les enfants très jeunes, les personnes âgées et les personnes souffrant de maladies pulmonaires sont les plus à risque. Nous avons été très actifs dans ce dossier pour que des mesures soient prises pour enrayer le problème.

En avril 2009, la Ville de Montréal a adopté un premier règlement, le Règlement relatif aux appareils à combustibles solides (09-012), visant à interdire l'installation d'appareil non certifiés et consommant tout autre combustible que les granules de bois, le gaz et le propane.

Depuis septembre 2009, le Règlement sur les appareils de chauffage au bois interdit au Québec la fabrication, la vente et la distribution d’appareils de chauffage au bois non conformes aux normes environnementales de l’Association canadienne de normalisation ou de l’United States Environmental Protection Agency.

À l’hiver 2014, la Commission permanente sur l’eau, l’environnement, le développement durable et les grands parcs de la ville de Montréal tenaient des consultations publiques sur un projet de Règlement concernant les appareils et les foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide. En Avril 2015, elle rendait publique son rapportPar la suite, la ville de Montréal a adopté en septembre 2015 un deuxième règlement pour les systèmes existants : le Règlement concernant les appareils et les foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide.

Nos positions sur la qualité de l’air

MONTRÉAL, LE 19 FÉVRIER 2007 — 168 000 tonnes de CO2 par année en moins au Québec grâce à l’autopartage: c’est le potentiel évalué par la première étude québécoise portant sur ce service qui a été rendue publique aujourd’hui par le Conseil régional de l’environnement de Montréal
Type de contenu : Communiqué de presse
Mots-clés : Transports collectifs
À l’origine, l’île de Montréal était recouverte de végétaux. Il y avait un équilibre naturel entre les éléments qui composaient cet écosystème. Le sous-sol offrait l’hydratation nécessaire aux végétaux.
Type de contenu : Publication
Mots-clés : Verdissement et îlots de chaleur
L’aménagement du territoire de Montréal, et plus spécialement de l’Est de l’Île, nous montre qu’autrefois on accordait peu d’intérêt aux impacts des émissions atmosphériques des industries sur la santé publique et que les risques d’accident n’étaient pas pris en compte dans le zonage défini par l
Type de contenu : Publication
Mots-clés : Politiques et règlementation
Si j'roule pas, j'coupe le moteur ! Campagne de sensibilisation de la Ville de Montréal
Type de contenu : Publication
Mots-clés : Pollution - Politiques et règlementation
Tout d’abord, les organismes impliqués dans la rédaction de ce mémoire, tiennent à signifier leur appui général à une révision en profondeur du Règlement sur la qualité de l’atmosphère qui est entré en vigueur maintenant depuis plus de 25 ans.
Type de contenu : Publication
Mots-clés : Politiques et règlementation
Dernièrement, nous avons beaucoup entendu parler de mauvaise qualité de l'air à Montréal avec l'épisode prolongé de smog que nous avons eu. Décrivez-nous les grandes sources de pollution atmosphérique au niveau de la métropole, en termes de sources fixes et de sources mobiles.
Type de contenu : Publication
Mots-clés : Politiques et règlementation - Pollution

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