Qualité de l’air

Il existe de nombreuses sources d’émissions atmosphériques de polluants à Montréal, que cela soit au niveau du transport, des industries et même des résidences essentiellement à cause du chauffage au bois. Le parc industriel de Montréal est l’un des plus importants et des plus diversifiés au pays. Les véhicules sur les routes de la métropole sont responsables de l’émission de quantités importantes de polluants, à l’origine notamment du smog. Le chauffage au bois résidentiel est également pointé du doigt pour le smog hivernal. Une partie de la pollution atmosphérique provient également des activités humaines de l’Ontario et des États-Unis. Tous les paliers de gouvernements sont donc interpellés dans ce dossier. Plusieurs règlements et programmes incitatifs sont en vigueur et doivent toujours faire l’objet d’amendements pour améliorer la qualité de l’air ambiant à Montréal.

L’agglomération de Montréal est soumise au Règlement 90 qui limite les émissions dans l’atmosphère et exige l’obtention d’un permis d’émission. La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) a compétence pour planifier et contrôler l'application d'un règlement sur l'assainissement de l'atmosphère. Cette compétence ne s’exerce présentement que sur le territoire de l’agglomération de Montréal. Le territoire de la CMM est soumis à deux règlements distincts sur les émissions atmosphériques : un pour l'île de Montréal, l'autre pour les quatre autres secteurs de la région métropolitaine. La CMM a délégué l’application du Règlement à la Ville de Montréal qui est responsable des opérations, fournit les ressources et assure la reddition de comptes.

Le gouvernement du Québec a adopté en 2011 le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA) qui constitue une refonte du Règlement sur la qualité de l’atmosphère (RQA) adopté en 1979 et s’applique partout au Québec sauf sur l’île de Montréal.

L’augmentation des épisodes de smog hivernal dans la métropole au cours des dernières années et des études scientifiques ont fait prendre conscience que l'utilisation des systèmes de chauffage au bois en milieu résidentiel constitue une source importante de pollution atmosphérique dans la région de Montréal. Les particules émises par le chauffage au bois sont de très petite taille (moins de 2,5 microns) ce qui leur permet de pénétrer profondément dans les voies respiratoires et de nuire à leur fonctionnement. Ces effets peuvent être plus ou moins accentués selon la sensibilité des personnes. Les enfants très jeunes, les personnes âgées et les personnes souffrant de maladies pulmonaires sont les plus à risque. Nous avons été très actifs dans ce dossier pour que des mesures soient prises pour enrayer le problème.

En avril 2009, la Ville de Montréal a adopté un premier règlement, le Règlement relatif aux appareils à combustibles solides (09-012), visant à interdire l'installation d'appareil non certifiés et consommant tout autre combustible que les granules de bois, le gaz et le propane.

Depuis septembre 2009, le Règlement sur les appareils de chauffage au bois interdit au Québec la fabrication, la vente et la distribution d’appareils de chauffage au bois non conformes aux normes environnementales de l’Association canadienne de normalisation ou de l’United States Environmental Protection Agency.

À l’hiver 2014, la Commission permanente sur l’eau, l’environnement, le développement durable et les grands parcs de la ville de Montréal tenaient des consultations publiques sur un projet de Règlement concernant les appareils et les foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide. En Avril 2015, elle rendait publique son rapportPar la suite, la ville de Montréal a adopté en septembre 2015 un deuxième règlement pour les systèmes existants : le Règlement concernant les appareils et les foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide.

Les enjeux en qualité de l’air

Communiqué de presse

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